Mentions légales

Mentions légales

Ce site www.effetdeserretoimeme.fr est le média choisi par l’association Effet de Serre Toi-même !
Constituée de simples citoyens aux compétences multiples, Effet de serre toi-même ! a pour vocation de rassembler tous ceux qui se sentent concernés par l’avenir des générations futures et souhaitent agir et réagir spécifiquement sur ce problème du dérèglement climatique.
Mail : contact@effetdeserretoimeme.fr

Mentions Légales
1. Présentation de notre site web
Association agréée pour la protection de l’environnement
Association loi 1901 –  N° SIRET : 48319202700025   APE : 9499Z
7 rue Dieutre 76000 Rouen.

2.  Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web www.effetdeserretoimeme.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@effetdeserretoimeme.fr.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.effetdeserretoimeme.fr ne sont pas sous le contrôle de notre association.
Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

3. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.effetdeserretoimeme.fr appartient exclusivement à Effet de Serre Toi-Même !.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

En naviguant sur le site www.effetdeserretoimeme.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

4. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.effetdeserretoimeme.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Ce site a été conçu par MadeForWeb